Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHYLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRAMETIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHYLA domicilié(e) CAMPUS DE TOHANNIC CENTRE RECHERCHES Y COPPENS 56000 VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 447 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPHYLA SAS domicilié(e) CAMPUS DE TOHANNIC CENTRE RECHERCHES Y COPPENS 56000 VANNES - France.
La marque FRAMETIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPHYLA SAS, SAS - CAMPUS DE TOHANNIC CENTRE RECHERCHES Y COPPENS 56000 VANNES - France - SIREN 512447236
EPHYLA SAS - CAMPUS DE TOHANNIC CENTRE RECHERCHES Y COPPENS 56000 VANNES - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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